Le Comité Syndical se réunira le mercredi 25 février 2026 à 18 heures 30 en Salle du Conseil Municipal de la Mairie du FONTANIL CORNILLON
Ordre du jour :
- 2026/03.01 : Reprise anticipée des résultats 2025 au budget Primitif 2026
- 2026/03.02 : Vote du budget 2026
- 2026/03.03 : Contribution des communes au financement du syndicat
- 2026/03.04 : Reversement de la dotation de compensation de la suppression du taux syndical de la taxe d’habitation
- 2026/03.05 : Attribution de subventions au titre de l’année 2026
- 2026/03.06 : Attribution de la subvention transport à l’association sportive du Collège Barnave pour l’année 2025
- 2026/03.07 : Adoption des règles d’attribution des créneaux d’utilisation des équipements sportifs gérés par le SIVOM pour l’année sportive 2026-2027
Questions diverses
