Le Syndicat est administré par un Comité Syndical, composé de délégués élus par les conseils municipaux des communes membres.

Le mandat des délégués est lié à celui du conseil municipal qui les a désignés.

Le Comité Syndical du SIVOM est une assemblée délibérante au même titre que le conseil municipal dans le cadre d’une commune, qui assure par voie de délibérations la gestion des affaires courantes du Syndicat.

COMPOSITION DU COMITÉ SYNDICAL

Le Comité syndical du SIVOM du Néron est composé de 16 membres titulaires et de 16 membres suppléants, et répond aux mêmes règles de quorum applicables au sein d’un conseil municipal. La Commune de Saint-Egrève est représentée par 5 membres, la commune de Saint-Martin-le-Vinoux par 3 membres et les communes du Fontanil-Cornillon, de Quaix-en-Chartreuse, de Proveysieux et de Mont-Saint-Martin par 2 membres.

PROCES VERBAUX DU COMITÉ SYNDICAL –  année 2024 (à télécharger)

LISTES DELIBERATIONS –  année 2024 (à télécharger)

ARCHIVES 2014 – COMPTE RENDU SUCCINCT DU COMITÉ SYNDICAL (à télécharger)

CSUCC 130214
CSUCC 270214

CSUCC 240414
CSUCC 260614
CSUCC 091014

ARCHIVES 2015 – COMPTE RENDU SUCCINCT DU COMITÉ SYNDICAL (à télécharger)

CSUCC 120315
CSUCC 020415
CSUCC 250615
CSUCC 100715
CSUCC 011015

ARCHIVES 2016 – COMPTE RENDU SUCCINCT DU COMITÉ SYNDICAL (à télécharger)

CSUCC 100316
CSUCC 240316
CSUCC 060616
CSUCC 130616
CSUCC 300616
CSUCC 081116

ARCHIVES 2017 – COMPTE RENDU SUCCINCT DU COMITÉ SYNDICAL (à télécharger)

CSUCC 090317
CSUCC 300317
CSUCC 130417
CSUCC 150617
CSUCC 110917

ARCHIVES 2018 – COMPTE RENDU SUCCINCT DU COMITÉ SYNDICAL (à télécharger)

CSUCC 140618
CSUCC 110718
CSUCC 290318
CSUCC 210318

ARCHIVES 2019 – COMPTE RENDU SUCCINCT DU COMITÉ SYNDICAL (à télécharger)

COMPTE RENDU SUCCINCT DU COMITÉ SYNDICAL 2020 (à télécharger)

COMPTE RENDU SUCCINCT DU COMITÉ SYNDICAL 2021 (à télécharger)

COMPTE RENDU SUCCINCT DU COMITÉ SYNDICAL 2022 (à télécharger)

PV du Comité Syndical – Année 2023 (à télécharger)

Liste délibérations du Comité Syndical – Année 2023 (à télécharger)