Le Comité Syndical se réunira, jeudi 24 novembre 2022, à 18 heures, à la mairie de Saint-Egrève (Salle Saint-Hugues — Premier étage).
Ordre du jour :
- 2022/11.01 – Décision Modificative 2022 — N°3
- 2022/11.02 – Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
- 2022/11.03 – Subventions 2022 — Transports associations sportives
- 2022/11.04 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les deux Rochers Football Club» (2RFC) — Certification des comptes de l’association par un expert-comptable au titre de l’année 2022
- 2022/11.05 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Rugby Club Chartreuse Néron » (RCCN) — Certification des comptes de l’association par un expert-comptable au titre de l’année 2022
- 2022/11.06 – Promesse de bail emphytéotique administratif portant occupation du domaine public
- 2022/11.07 – Convention de mise à disposition à temps incomplet d’un agent de la Ville de Saint-Egrève auprès du Sivom du Néron
- 2022/11.08 – Convention de mise à disposition à temps incomplet d’un agent de la Ville de Saint-Egrève auprès du Sivom du Néron
Questions diverses
